1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet accessible à l’adresse www.o-my-dog.fr est édité par :

• Identité : POIRETTE Magali, agissant en qualité d'Entrepreneur Individuel (EI).

• Noms Commerciaux : Ô My Dog ! & JinAh Creations.

• Siège social : 6, Rue du Parc 58600 Fourchambault.

• SIRET : 52035931600038.

• Immatriculation : Immatriculée au Répertoire des Métiers (RM) sous le numéro [Ton numéro RM + département].

• Contact : omydog.shop@gmail.com

• Directeur de la publication : Poirette Magali

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Hostinger

• Raison sociale : Hostinger International Ltd.

• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.

• Contact : gdpr@hostinger.com

3. STATUT FISCAL

L’entreprise n’est pas assujettie à la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) conformément à l’article 293 B du Code Général des Impôts.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments constituant le site (logos, marques Ô My Dog ! et JinAh Creations, photographies, textes, designs des produits de papeterie et accessoires canins) est la propriété exclusive de POIRETTE Magali. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments est strictement interdite sans l'accord préalable écrit de l'éditrice. Seuls les partenaires professionnels sont autorisés à utiliser les visuels produits selon les modalités définies dans nos CGV.

5. DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Les informations recueillies via le formulaire de contact ou lors d'une commande (Nom, SIRET, Adresse, E-mail) sont nécessaires à la gestion administrative et commerciale de vos demandes. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour l'exercer, contactez-nous à l'adresse suivante : omydog.shop@gmail.com.

6. LITIGES

Les présentes mentions sont régies par le droit français. En cas de contestation sur la validité, l'interprétation ou l'exécution des présentes, et après une tentative de recherche de solution amiable, compétence expresse est attribuée au Tribunal de Commerce du siège social de l'entreprise.

Mentions Légales